BIENVENUE SUR LE NOUVEAU SITE DE BISCUIT D'YS !

-10% SUR VOTRE PREMIÈRE COMMANDE AVEC LE CODE « BISCUIT » - VALABLE JUSQU’AU 13/11/21

Présentation de notre site web

La société Pat’Fondines est une SARL au capital de 180 000,00 euros immatriculée au RC Nantes sous le N°510 517 212 dont le siège social est 81 Parc de La Beaumondière, 44240 Sucé sur Erdre, France. tel : 02 40 77 34 46

Le site www.biscuitdys.com est édité par la société SMART IMPACT, situé au 2 Bis rue Dobrée 44100 NANTES.

Ce site internet est accessible à l’adresse URL www.biscuitdys.com.

Laetitia de Lambilly est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : contact@biscuitdys.com.

L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.
Numéro de téléphone : 1-888-746-7439.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant notre site web www.biscuitdys.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Ghislain de Lambilly. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

Les produits ou services proposés par www.biscuitdys.com

En accord avec sa politique de communication, le site www.biscuitdys.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Ghislain de Lambilly, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.biscuitdys.com.

Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web www.biscuitdys.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact@biscuitdys.com.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.biscuitdys.com ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Avant toute utilisation du Site, l’Utilisateur doit s’assurer que son matériel informatique est compatible avec l’utilisation du Site et des produits et services accessibles sur le Site. En aucun cas, la responsabilité de la société Pat’Fondines ne pourra être engagée en cas d’impossibilité pour l’Utilisateur d’accéder au Site.

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web www.biscuitdys.com appartient exclusivement à Ghislain de Lambily. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

Le site www.biscuitdys.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France. 

En naviguant sur le site www.biscuitdys.com, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

Protection des données personnelles 

Toutes les informations recueillies sur le site web www.biscuitdys.com se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de commande ou la demande d’inscription à la Newsletter. Par ailleurs, le désabonnement de la Newsletter se fait grâce au lien situé en pied de page.Vos données clients nous permettent de gérer au mieux vos commandes et de vous offrir un service le mieux possible.

Ghislain de Lambilly s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse contact@biscuitdys.com, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : Pat’Fondines 81 Parc de La Beaumondière, 44240 Sucé sur Erdre, France.

Le site web concerné est déclaré à la CNIL sous le numéro : à compléter

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.biscuitdys.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.